Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE NOIR
Mme. MOUTARDE Françoise
Melle. GUERIPEL Catherine
Mr. BERNARD Daniel
Mme. GIANETTI Denise

Numéro de dépôt :
94538676
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque CAFE NOIR

Déposée le 4 octobre 1994 par madame MOUTARDE Françoise, Melle. GUERIPEL Catherine, monsieur BERNARD Daniel, madame GIANETTI Denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Les déposants sont madame MOUTARDE Françoise domicilié(e) 40 rue des Apennins, 75017 PARIS - France, Melle. GUERIPEL Catherine, domicilié(e) 1 rue Jean Zay, 94120 FONTENAY S/BOIS - France, monsieur BERNARD Daniel domicilié(e) 10 Chemin du Bas des Plantes, 77111 SOLERS - France, madame GIANETTI Denise domicilié(e) 51 rue Rouget de l'Isle, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GIANETTI Denise - France.

La marque CAFE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE NOIR est expirée depuis le 4 octobre 2004.


Mme. MOUTARDE Françoise - 40 rue des Apennins, 75017 PARIS - France

Melle. GUERIPEL Catherine - 1 rue Jean Zay, 94120 FONTENAY S/BOIS - France

Mr. BERNARD Daniel - 10 Chemin du Bas des Plantes, 77111 SOLERS - France

Mme. GIANETTI Denise - 51 rue Rouget de l'Isle, 93500 PANTIN - France


Madame GIANETTI Denise - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Télécommunications.Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.Restauration, hébergement temporaire soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industr. programmation pour ordinateurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.